Tout écart par rapport à des normes, pratiques, procédures, réglementations, performances de système de management, etc. qui pourrait entraîner, directement ou indirectement, des blessures ou maladies, des dommages à la propriété, à l'environnement du lieu de travail, ou une combinaison de ces éléments. (OHSAS 18001)
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http://www.agrojob.com/dictionnaire/
[nom] Le fait de n’être pas conforme. Exemple: `Car face à une `non-conformité`, l’Echa ne peut qu’envoyer des demandes d’explications et d’informations supplémentaires — qui mettent en général des années à aboutir.`
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https://fr.wiktionary.org/wiki/non-conformité
[Div.] Manquement dans la satisfaction à un ensemble d'exigences spécifiées. Opp. : Conformité.
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https://www.editions-eyrolles.com/Dico-BTP/definition.html?id=6277
Non-satisfaction à une exigence spécifiée
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https://www.encyclopedie.fr/local/515
La non conformité d’un ouvrage correspond à tout ce qui n’est pas conforme :
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https://www.lamy-expertise.fr/definition/non-conformite.html
Fait de n'être pas conforme.
Exemple : La non-conformité supposée des uns ne sous-entend pas la conformité des autres, puisque dans cette assemblée tout est basé sur des appréciations personnelles.
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https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/non-conformite/
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